L’ordonnance du 1er décembre 1986
relative à la liberté des prix et de la concurrence a
établi le principe de la libre concurrence.
Désormais les honoraires sont librement négociés entre le
maître d’ouvrage et l’architecte.
Par décisions du Conseil de la concurrence, les organisations professionnelles ne peuvent plus diffuser de barèmes d’honoraires.
En revanche, rien n’interdit à l’architecte d’établir son propre barème d’honoraires.
Le contrat que vous allez signer avec votre architecte doit préciser son mode de rémunération, ainsi que le montant de ses honoraires.
La rémunération de l’architecte dépend essentiellement de trois facteurs :
- du coût de l’opération
- de sa complexité
- de l’étendue et de la difficulté de la mission que vous lui avez confiée.
Il est impossible de connaître le coût exact de la construction, tant que les entreprises consultées n’ont pas présenté leur devis.
En conséquence, une clause du contrat d’architecte peut stipuler que si le coût de réalisation dépasse une marge dite " de tolérance " entre le montant estimé des travaux et le coût total réel, la rémunération de l’architecte initialement prévue est diminuée.
Les honoraires peuvent être calculés suivant trois modes principaux :
1- la rémunération au forfait
Cette formule ne peut s’appliquer que lorsque la mission et le projet de construction sont parfaitement connus à l’avance ; le montant du forfait est alors défini avant que la mission ne débute.
Lorsque la surface de construction est inférieure à 170 m2, la rémunération au forfait est habituellement utilisée.
2- la rémunération au pourcentage du coût des travaux
Elle s’applique de préférence lorsque la mission est bien définie à l’avance, mais que le projet de construction ne l’est pas.
C’est la solution la plus souvent retenue pour une mission complète.
3- la rémunération à la vacation horaire
Elle s’applique à des missions courtes et bien définies, comme une consultation, une mission de conseil ou d’expertise.
Ces différents modes de rémunération peuvent également être combinés entre eux.
Vous rémunérez votre architecte, mais il vous fait faire des économies…
- en vérifiant que les matériaux utilisés et les techniques de mise en œuvre correspondent parfaitement, et non approximativement, à ce qui a été prévu dans les marchés d’entreprise.
- en s’assurant en permanence que le calendrier de la construction sera respecté.
- en vous préservant par sa compétence des mauvaises surprises de constructions qui vieillissent mal
Votre architecte a intérêt à vous satisfaire : votre
maison et vous-même serez ainsi sa meilleure publicité.